top of page

Mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site

Mahéva Home & Event

Entrepreneur individuel : Mahéva Bassigny

Adresse :
9 B Route de Sergenaux
39230 Rye – France

E-mail :
📧 mahevaevent@outlook.fr

Site internet :
www.mahevahomeevent.com

​

Immatriculation

RCS : Lons-le-Saunier

SIREN : 108 044 686

Date d'immatriculation :
03 août 2026

Nom commercial :
Mahéva Home & Event

Activités :

  • Vente en ligne de produits pour la maison, la décoration, le confort, le gaming et le high-tech.

  • Création graphique (Canva Design).

  • Vente de supports numériques.

  • Vente et location de matériel événementiel.

  • Location de matériel d'entretien.

Ces activités correspondent à celles déclarées lors de ton immatriculation.

​

Responsable de la publication

Mahéva Bassigny

Hébergement

Le site est hébergé par :

Wix.com Ltd.

40 Namal Tel Aviv Street

Tel Aviv 6350671

Israël

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, vidéos, graphismes, logos, icônes, documents, créations Canva, identité visuelle et tout autre élément) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Mahéva Home & Event est strictement interdite.

Les créations graphiques réalisées pour les clients demeurent protégées jusqu'au paiement intégral de la prestation, sauf disposition contraire prévue dans le contrat signé entre les parties.

Protection des données personnelles

​

Les données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable avant toute procédure judiciaire.

bottom of page